Éditeur du site
Cannelle citron
2, Avenue de l’Europe
25, Place du Maréchal Leclerc
86500 MONTMORILLON
SIRET : 533 06 314 00015
Conception du site Internet
Réalisation du site Internet : www.atelierdugivre.fr
Responsable des contenus : Laurence Wanegh, Véronique Annereau
Élaboration des contenus et rédaction : Véronique Annereau
Photos : Ahmed, Alyssa Mathis, Atelier du givre
Carte : Googlemaps
Hébergement: OVH
Conditions générales d’utilisation
La consultation de ce site est autorisée pour un usage privé de l’utilisateur. Les informations proposées sont portées à la connaissance du public à titre informatif et ne sont pas garanties exemptes d’erreur. Si vous constatez une anomalie sur ce site, nous vous invitons à la signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : cannelle-citron@orange.fr
En accédant à ce service, vous êtes informé que l’utilisation du réseau Internet nécessite le respect d’un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu’à l’intimité et au respect de la vie privée.
Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de Cannelle citron qui décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander à Cannelle citron de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui en envoyant sa demande à Cannelle citron par courriel (cannelle-citron@orange.fr) ou par courrier à l’adresse ci-dessus.
Données personnelles et informations nominatives
Cannelle citron respecte les dispositions protectrices des droits de l’homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive communautaire n° 95/46 et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les procédures déclaratives relatives à la mise en œuvre de traitement automatisé des données à caractère personnel auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sont en cours.
L’utilisateur est notamment informé, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, qu’il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l’adresse suivante :
Cannelle citron
Cannelle citron
2, Avenue de l’Europe
25, Place du Maréchal Leclerc
86500 MONTMORILLON
05 49 48 88 13
cannelle-citron@orange.fr
Propriété intellectuelle
Ce site web est protégé par la législation française actuellement en vigueur, contenue dans le Code de la propriété intellectuelle.
En application des dispositions dudit Code, toute reproduction, représentation ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
La reproduction et la représentation sur un support électronique quel qu’il soit sont formellement interdites sauf autorisation expresse du titulaire des droits.
Sauf autorisation expresse du titulaire des droits, il est notamment interdit de copier, diffuser, extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, des photos figurant sur ce site. Toutefois, une demande écrite pour l’utilisation de photos peut être adressée à Cannelle citron ~ 2, Avenue de l’Europe ~ 86500 MONTMORILLON ~ 05 49 48 88 13 ~ cannelle-citron@orange.fr
La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées, sous respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion ;
– respect de l’intégrité des documents reproduits ;
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : «Ce document provient du site web de Cannelle citron « www.cannellecitron86-biomonde.fr ». Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités.»